Mentions légales
Le site CessFull est édité par la société Xtrem Developpement SARL, société de droit français au capital de 7 000€ inscrite au RCS de Saint Nazaire sous le numéro 75398321200022, ayant siège social au 10 Rue de Malague 44630 Plesse, présidé par Mr Pelletier Jordan.
Ce service est hébergé chez :
- Online SAS, BP 438, 75366 Paris CEDEX 08 - FRANCE
- CloudFlare Inc., 665 Third Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107 - USA
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf mention contraire et autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Conformément à la Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez, à tout moment, demander à ce que les informations vous concernant soient supprimées.
Le service est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro : 1812852v0
Vous pouvez exercer votre droit de suppression des données en envoyant une demande au support. Nous traiterons votre demande dans un délai maximum de 48 heures jours ouvrés.
Seul le droit français est applicable, en cas de litige, compétence exclusive au Tribunal de Grande Instance de Saint Nazaire, même en cas de pluralité de défendeurs, La société Xtrem Developpement SARL se réservant toutefois la faculté de saisir si elle préfère tout autre tribunal compétent.